Logo ANAP
Ce site requiert l'activation de javascript pour être utilisé, merci de l'activer.

Divers

Mentions légales

Le 26/03/2014

Editeur

Le site auquel vous êtes connecté est le centre de ressources officiel de l'Agence Nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) :

23 avenue d'Italie
75013 Paris

Directeur de la publication : Mme Sophie MARTINON

Droit d'auteur - copyright - liens

A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
  • citation explicite de l'ANAP comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source ANAP et de la mention "Droits réservés".

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Le site autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages de cette plateforme ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Réalisation du site

Nodevo

Vous êtes actuellement sur la page consacrée à Mentions légales (Divers).

Vous êtes perdu ?