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Apport en connaissance

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La présente publication est destinée en premier lieu aux gestionnaires d’ESMS, qui assurent l’accompagnement des personnes âgées et des personnes handicapées (adultes et enfants), en hébergement complet, partiel ou à domicile. Le périmètre ci-dessous illustre la grande variété de ces structures (classées en 40 catégories dans le Fichier national des établissements sanitaires et sociaux - FINESS).

Pour les personnes âgées, le secteur médico-social est principalement composé de services, mis en place au domicile de la personne âgée, et de lieux d’hébergement. Ces derniers proposent de plus en plus souvent des alternatives sous forme d'hébergement temporaire ou d'accueil de jour ainsi que des accompagnements spécifiques, en particulier pour les personnes souffrant de la maladie d‘Alzheimer ou de maladies apparentées.

Les couleurs du schéma mettent en exergue les différents modes de financement avec, par exemple, les Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) financés par l’Assurance maladie, les Services d’aide et d’accompagnement à domicile financés par le conseil général ou les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) cofinancés par les deux organismes et le résident. En termes de volume, les EHPAD sont les plus nombreux (près de 8 000 établissements) avec les Services d’aide et d’accompagnement à domicile (environ 7 000). Plus de 2 000 Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) sont recensés.

Pour les personnes adultes handicapées, les principaux modes d’accompagnement sont représentés par des services, mis en place au domicile de la personne handicapée ou dans sa vie sociale, et des lieux d’hébergement, spécifiques selon les besoins d’accompagnement. Le Foyer d'hébergement (FH) accueille par exemple des travailleurs handicapés ; la Maison d’accueil spécialisée (MAS) accueille quant à elle des personnes lourdement handicapées. Certains établissements et services sont spécifiquement mobilisés dans le cadre du projet professionnel de la personne.

Les modes de financement diffèrent selon l’établissement ou le service concerné avec, par exemple, les Foyers d’hébergement ou de vie (FH et FV) financés par le conseil général, les Maisons d’accueil spécialisées financées par l’Assurance maladie ou les Services d’accompagnement médico-sociaux pour adultes handicapés (SAMSAH) cofinancés par les deux organismes.

En termes de volumétrie, les Foyers d’hébergement (FH) et les Foyers de vie (FV) sont environ 2 900, les Maisons d’accueil spécialisées (MAS) et les Foyers d’accueil médicalisés (FAM) plus de 1 400, les établissements et services d’aide par le travail environ 1 500 et les Services d’accompagnement à la vie sociale et les Services d’accompagnement médico-sociaux pour adultes handicapés (SAMSAH) environ 1 200.

Pour les enfants handicapés, les établissements et services qui interviennent font l’objet d’un financement plus homogène émanant principalement de l’Assurance maladie. Leurs interventions ont été réparties en trois ensembles dans le schéma ci-dessous : dépistage précoce, accompagnement en milieu ordinaire et prise en charge institutionnelle.

En termes de volumétrie, les Services d’éducation spéciale et de soins à domicile (plus de 1 500 SESSAD) et les Instituts médico-éducatifs (plus de 1 200 IME) sont les plus nombreux.

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Date de parution : 10/07/2017

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