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Charte d'utilisation du forum

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Le Centre de ressources est proposé par l'ANAP pour accompagner les établissements sanitaires et médico-sociaux dans l'amélioration de leurs organisations. Vous trouverez plus de détail sur l’accompagnement de l’ANAP sur la page d’accueil.

Les éléments mis à disposition sur ce Centre de ressources sont fournis à titre gratuit et librement utilisables. Leur réutilisation à des fins commerciale est interdite (cf : mentions légales).

I. Accès et inscription

Bien que l’ensemble du contenu du Centre de ressources soit accessible librement, la contribution au forum pour poser une question ou apporter une réponse nécessite d’être inscrit sur le Centre de ressources.

L'inscription au Centre de ressources est libre et gratuite.

Les messages postés sur le forum public peuvent être lus par quiconque.

Sur les différentes parties du forum, et afin de favoriser la libre expression, les utilisateurs ont la faculté de déclarer un pseudonyme dans leur profil. Seul ce pseudonyme sera vu par les autres utilisateurs. Les administrateurs connaissent cependant la véritable identité de l'auteur.

Les auteurs qui souhaitent indiquer leur identité ou celle de leur établissement peuvent néanmoins signer leur message lors de la rédaction.

II. Droits et devoirs du participant (lecteurs et contributeurs)

Tout participant du forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur le forum sur d’autres supports (ou inversement) sans l’accord de leurs auteurs.

Il est néanmoins possible de reproduire le contenu du forum à des fins de consultations privées ou de reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherche, en citant l'ANAP et l’auteur du message, avec si possible un lien hypertexte vers le contenu en question.

Tout contributeur demeure propriétaire de son message. Ceux-ci expriment uniquement les opinions de leurs auteurs.

A ce titre, en tant que contributeur, il vous incombe de respecter les lois et règlements en vigueur. Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des échanges d'opinion.

Vous devez :

  • Rechercher si la question n'a pas déjà été posée avant de la poster
  • Utiliser la rubrique la plus adaptée et choisir un titre le plus explicite possible
  • Ne pas poser plusieurs questions par fil de discussion pour plus de clarté dans le forum
  • Respecter les règles de politesse et courtoisie dans les échanges avec les autres participants
    • Adopter une neutralité dans vos propos.
  • Afin d'être compréhensible, soyez explicite, n'utilisez pas d'abréviation.

N'oubliez pas de remercier les personnes qui vous ont aidé !

Les réponses et conseils partagés sur le forum n'engagent pas l'ANAP. Seuls les messages postés par l'utilisateur « Modérateur Forum » engagent l'ANAP.

Le forum ne peut servir à des fins de promotion commerciale.

III. Modération

Pour que le forum soit plus vivant, nous avons choisi de le modérer à posteriori : c’est-à-dire que tous les messages sont publiés en l'état, avant toute intervention éventuelle des modérateurs. Toutefois, les administrateurs se réservent la possibilité de :

  • Sans prévenir l'auteur :
    • Corriger les fautes de frappe et d’orthographe
    • Reprendre la présentation du post pour qu’il soit plus lisible (retours à la ligne, listes à puces, etc.)
    • Revoir le titre pour plus de clarté
  • En prévenant l'auteur :
    • Modifier le contenu : anonymiser le cas, reformuler la question, etc... afin de rendre le cas plus utile pour les autres participants.

L'ANAP se réserve le droit de modifier ou supprimer tout message qui ne serait pas approprié sans autorisation préalable de votre part.

En cas de manquement à ces règles, ceux-ci peuvent notamment être amenés à exclure temporairement ou définitivement un utilisateur ne respectant pas cette charte.

Seront également sujet à modération les messages redondants ou de nature publicitaire, ainsi que les messages contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée et au secret professionnel ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure sous la responsabilité de son auteur.

IV. Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

Votre contribution peut être référencée par l’ANAP pour apparaître lors d’une recherche sur le Centre de ressources. Il est également possible que votre contribution apparaisse dans les moteurs de recherche internet (Google, Yahoo, Bing, …).

V. Destination des données collectées et des messages archivés

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés.

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VI. Modification et suppression des messages

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VII. Protection des données personnelles

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